Claire-Lise Campion - Travaux parlementaires - Questions

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Travaux parlementaires

Questions

Questions écrites

Supression des centres CPAM

Lire la question

Utilisation du mercure dans les amalgames dentaires

Lire la question écrite et la réponse du 3 mai 2012

Difficultés soulevées par l'application de la convention cadre de la CNAM

Lire la question écrite du 15 mars 2012

Difficultés d'accès au droit individuel à la formation pour les assistants maternels

Lire la question écrite du 15 mars 2012

Financement des travaux d'adaptation des personnes en situation de handicap

Lire la question écrite du 02 février 2012 et la réponse du 19 avril 2012

Demandeurs d'asile

Lire la question écrite du 02 février 2012

Situation des réfugiés originaires d'Érythrée, du Soudan et d'Éthiopie

Lire la question écrite du 23 février 2012

Pollution au Nigéria

Lire la question écrite du 23 février 2012

Préoccupations des commerçants indépendants spécialistes de jeux et jouets.

Lire la question écrite du 17 novembre 2011

Inquiétudes des producteurs de betterave

Lire la question écrite du 17 novembre 2011

Formation initiale des orthophonistes

Lire la question écrite du 24 novembre 2011

lire la réponse

Rémunération des heures supplémentaires des assistantes maternelles

Lire la question écrite du 3 novembre 2011

Conséquences de la réforme des collectivités territoriales sur la préservation et la gestion durable des espaces naturels et des sites

Lire la question écrite du 20 octobre 2011 et la réponse du 19 avril 2012

Malaise grandissant des sages-femmes

Lire la réponse à la question écrite du 26 mai 2011

Mode de facturation des forfaits hospitaliers en Institut Médico-Educatif

Lire la réponse du 22 septembre 2011 à la question écrite du 24 décembre 2009

Avenir du sport équestre en France.

Lire la réponse à la question écrite du 8 septembre 2011

Comité de concertation régional pour la mise en oeuvre des engagements du secteur aérien

A quoi sert cette réponse, plus d'un an après et qui n'est déjà plus d'actualité !

Economie numérique

Projet de décret : lire la question écrite du 28 juillet 2011

Conditions de délivrance et de renouvellement de la carte nationale d'identité.

Lire la question écrite du 16 juin 2011

Validité des contrats d'engagement éducatif

Lire la réponse du 30 juin 2011 à la question du 2 juin

Mobilisation des sages-femmes

Lire la question écrite du 26 mai 2011

Dossier de renouvellement des assistants maternels

Lire la réponse du 11 août à la question du 19 mai 2011

Concert de soutien contre le projet de création d'un Centre de Stockage de Déchets Ultimes à Saint-Escobille

Lire la question écrite du 19 mai 2011

Situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale.

Lire la réponse du 25 août à la question écrite du 21 avril 2011

Situation des Techniciens Supérieurs d'Etudes et de Fabrications du ministère de la défense

Lire la réponse à la question écrite du 30 décembre 2010

Situation des Salons historiques, sociétés d'artistes.

Lire la réponse à la question écrite du 7 avril 2011

Difficultés financières rencontrées dans le cadre de l'exercice du droit de visite en cas de séparation

Lire la question écrite du 3 mars 2011

Réglementation concernant les préparations naturelles peu préoccupantes ou PNPP.

Lire la réponse du 24 février 2011 à la question du 16 décembre 2010

Retraite des assistants maternels

Lire la Réponse du 12 mai à la question écrite du 17 février 2011

Attribution des prestations sociales aux parents divorcés ayant opté pour la garde alternée.

Lire la réponse du 9 juin 2011 à la question écrite du 17 février 2011

Modification du règlement intérieur des associations cyclotouristes concernant le port obligatoire du casque.

Lire la réponse du 24 mars 2011 à la question écrite du 16 décembre 2010

Situation des services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP).

Lire la réponse à la question écrite du 24 mars 2011

Situation des Centres d'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG)

Lire la question écrite du 10 mars 2011

Vide juridique pour les associations d'assistants maternels

Lire la question écrite du 11 novembre 2010

Frais et mobilité bancaire des consommateurs

Lire la réponse du 10 février 2011 à la question écrite du 28 octobre 2010

Requalification des TSEF (Techniciens Supérieurs d'Etudes et de Fabrications) en catégorie A

Lire la réponse à la question écrite du 29 décembre 2010

Claire Lise Campion soutient le thème des accidents de la vie courante comme thème de la grande cause nationale 2011

Lire la réponse du 28 octobre à la question écrite du 23 septembre

Application de l'article 57 de la loi HPST portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Lire la réponse du 11 novembre à la question du 5 août 2010

Modalités de financement des commission locales d'information(CLI) des installations nucléaires.

Lire la réponse du 21 octobre à la question écrite du 5 août 2010

Délivrance des autorisations de sortie de territoire

Lire la réponse du 13 janvier 2011 à la question écrite du 8 juillet 2010

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